MENTIONS LÉGALES

Site internet : www.dame2coeurs.fr
Éditrice du site : Pauline Guérin

​

Éditeur du site
Le site www.dame2coeurs.fr est édité par Pauline Guérin, micro-entrepreneuse exerçant sous le nom commercial Dame 2 Cœurs, dont le siège est situé à :
5 impasses la Clérotiére 50450 Ver
SIRET : 987 934 262 00013
E-mail : atelierdame2coeurs@gmail.com

​

Activité
Dame 2 Cœurs conçoit et commercialise des bougies et créations faites main, fabriquées en Normandie.
Statut juridique : micro-entreprise
Régime fiscal : auto-entrepreneur – franchise en base de TVA (TVA non applicable, article 293B du Code général des impôts)

Responsable de la publication
Pauline Guérin, fondatrice de Dame 2 Cœurs
Contact : contact@dame2coeurs.fr

​

Hébergeur du site
Le site www.dame2coeurs.fr est hébergé par :
Wix.com Ltd.
40 Namal Tel Aviv, 6350671 Israël
Téléphone : +972 3 545 4900
Site web : www.wix.com

​

Propriété intellectuelle
Tous les éléments présents sur le site (textes, images, photographies, graphismes, logos, vidéos, contenus visuels ou écrits) sont la propriété exclusive de Dame 2 Cœurs / Pauline Guérin, sauf mention contraire.
Toute reproduction, représentation, modification ou utilisation, même partielle, sans autorisation écrite préalable est strictement interdite (articles L.122-4 et suivants du Code de la propriété intellectuelle).

​

Données personnelles

Les informations collectées via le site (formulaire de contact, commandes, etc.) sont utilisées uniquement dans le cadre de la gestion des échanges et des ventes.
Aucune donnée n’est transmise à des tiers sans accord explicite.
Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD – UE 2016/679), tu disposes d’un droit d’accès, de rectification et de suppression de tes données personnelles.
Pour exercer ce droit, contacte : contact@dame2coeurs.fr

​

Cookies
Le site www.dame2coeurs.fr peut utiliser des cookies afin d’améliorer la navigation et de réaliser des statistiques anonymes de fréquentation.
Tu peux à tout moment refuser ou supprimer ces cookies dans les paramètres de ton navigateur.

Droit applicable
Le présent site et ses mentions légales sont régis par le droit français.
En cas de litige, une solution amiable sera privilégiée avant toute action judiciaire.